Organes consultatifs de l'archéologie en France

Décret n°84-1007 du 15 novembre 1984 instituant auprès des commissaires de la République de région une commission régionale du patrimoine historique, archéologique et ethnologique [abrogé par décret n° 99-78 du 5 février 1999]

Décret n°94-423 du 27 mai 1994 portant création des organismes consultatifs en matière d'archéologie nationale

Arrêté du Ministère de la Culture et de la Francophonie du 13 mars 1995, nommant les membres du Conseil national de la recherche archéologique

Arrêté du 16 mars 1995 constatant l'installation du Conseil national de la recherche archéologique

Arrêté du 4 octobre 1995 portant création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Arrêté du 12 octobre 1995 portant nomination à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Arrêté du 22 novembre 1995 portant modification de l'arrêté du 12 octobre 1995 portant création d'une commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Décret n° 99-78 du 5 février 1999 relatif à la commission régionale du patrimoine et des sites et à l'instruction de certaines autorisations de travaux

Arrêté du 10 novembre 2000 portant nomination à la commission consultative des recherches archéologiques à l'étranger

Arrêté du 17 mai 2005 modifiant l'arrêté de création du comité scientifique de la grotte de Lascaux

Décision du 27 mars 2006 portant création d’un comité scientifique pour l’étude et la valorisation du site de Carnac (Morbihan)

Arrêté du 15 juin 2006 modifiant l’arrêté du 22 août 2002 portant création du comité scientifique de la grotte de Lascaux et portant nomination au comité scientifique de la grotte de Lascaux

Décision du 12 septembre 2007 portant nomination au comité scientifique pour l’étude et la valorisation du site de Carnac (Morbihan)