Décret 2004-1430 du 23 décembre 2004 relatif aux directions régionales des affaires culturelles et modifiant les attributions des directions régionales de l'environnement

Circulaire n° 2004/014 du 6 juillet 2004 relative aux procédures d'attribution de l'appellation «musée de France», de retrait de l'appellation et de transfert de la propriété des collections (format pdf)

Arrêté n° 006 du 26 février 2008 portant classement au titre des monuments historiques d’une partie de l’oppidum de Roque de Viou à Saint-Dionisy (Gard)

Arrêté n° 042 du 29 novembre 2007 portant classement au titre des monuments historiques des vestiges archéologiques du clos de la Lombarde à Narbonne (Aude)

Décision n° 2008/DAF-037 du 29 janvier 2008 portant création et organisation de la commission d’appel d’offres pour les marchés publics passés par l’Institut national de recherches archéologiques préventives

Décision n° 2008/DAF-036 du 25 janvier 2008 relative à la fixation des tarifs standards hors taxes des prestations et services rendus de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Décision n° 2008/DAF-035 du 25 janvier 2008 relative à la fixation des tarifs standards hors taxes des modules de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Décision n° 2008-DG/08/001 du 22 janvier 2008 portant délégation de signature aux directeurs et chefs de service du siège et aux directeurs interrégionaux et à leurs adjoints de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)

Circulaire n° 2007/020 du 6 juillet 2007 relative au lancement du projet « centres de conservation et d'étude » pour l'évolution des « dépôts archéologiques » et la gestion des collections archéologiques

Décision du 12 septembre 2007 portant nomination au comité scientifique pour l’étude et la valorisation du site de Carnac (Morbihan)

Circulaire n° 2007/016 du 19 octobre 2007 relative à la communicabilité de la documentation et des informations concernant les objets mobiliers, meubles proprement dits ou immeubles par destination, classés ou inscrits au titre des monuments historiques

Circulaire n° 2007/015 du 19 octobre 2007 relative à la rémunération des experts en patrimoines spécifiques

Circulaire n° 2007/022 du 28 novembre 2007 relative à la gestion des biens français inscrits sur la liste du patrimoine mondial par l’UNESCO

Arrêté n° 026 du 18 juillet 2007 portant classement au titre des monuments historiques des vestiges archéologiques du site de la Villasse à Vaison-la-Romaine (Vaucluse)

Circulaire n° 2007-50 du 31 août 2007 relative aux conditions d’application du décret n° 2007-452 du 25 mars 2007 relatif aux secteurs sauvegardés

Décision n° 2007/DG-029 du 10 juillet 2007 portant délégation de signature au directeur interrégional Grand Est-Nord de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et à ses principaux collaborateurs

Décision n° 2007/DG-066 du 16 août 2007 portant délégation de signature au directeur interrégional Rhône-Alpes-Auvergne de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
et à ses principaux collaborateurs

Décision n° 2007/DG-066 du 16 août 2007 portant délégation de signature au directeur interrégional Rhône-Alpes-Auvergne de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
et à ses principaux collaborateurs

Circulaire n° 2007/009 du 12 juin 2007 relative à la publication et l’entrée en vigueur du décret n° 2007-823 du 11 mai 2007 relatif au Conseil national et aux commissions interrégionales de la recherche archéologique (CNRA et CIRA)

Arrêté n° 019 du 26 juin 2007 portant classement au titre des monuments historiques de la grotte de la Coscia à Rogliano (Haute-Corse)

Arrêté n° 020 du 26 juin 2007 portant classement au titre des monuments historiques du site archéologique antique de Piantarella à Bonifacio (Corsedu-Sud)

Décision n° 2007/DG-022 du 15 mai 2007 portant délégation de signature au directeur interrégional Centre Île-de-France de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et à ses adjoints

Décision n° 2007-027 du 12 juin 2007 portant délégation de signature à la directrice de l’administration et des finances de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ses principaux collaborateurs

Circulaire n° 2007/009 du 12 juin 2007 relative à la publication et l’entrée en vigueur du décret n° 2007-823 du 11 mai 2007 relatif au Conseil national et aux commissions interrégionales de la recherche archéologique (CNRA et CIRA)

Arrêté n° 019 du 26 juin 2007 portant classement au titre des monuments historiques de la grotte de la Coscia à Rogliano (Haute-Corse)

Arrêté n° 020 du 26 juin 2007 portant classement au titre des monuments historiques du site archéologique antique de Piantarella à Bonifacio (Corse-du-Sud)

Décision n° 2007/DG-022 du 15 mai 2007 portant délégation de signature au directeur interrégional Centre Île-de-France de l’Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et à ses adjoints